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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. DUVAL & FILS
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PERE TOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE TOINE
J. DUVAL & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1208641
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque PERE TOINE

Déposée le 7 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) J. DUVAL & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE TOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. DUVAL & FILS domicilié(e) Rue de Clairbois, 78580 LES ALLUETS LE ROI (dossier no 2006475) - France et immatriculée sous le numéro RCS 559 801 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2006475) - France.

La marque PERE TOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERE TOINE est expirée depuis le 7 juillet 2002.

J. DUVAL & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE GOBELET D'ARGENT NOYAU DE POISSY , NOYAU DE POISSY , JANIKA , PRESIDIAL , NP NOYAU DE POISSY , PRESIDIAL , FLAMBOYANT , NOYAU DE POISSY , JD NOYAU DE POISSY AU GOBELET D ARGENT


J. DUVAL & FILS S.A. - Rue de Clairbois, 78580 LES ALLUETS LE ROI (dossier no 2006475) - France - SIREN 559801550


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2006475) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1992 n°2006475 - Publication au BOPI 1992-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription - Transmission de propriété n°37694 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°37694 - Publication au BOPI

Vins, cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux, calvados.